Anne Baylac-Martres
Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Baylac
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Anne Baylac-Martres
agente contractuelle. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, pour les actes de gestion relevant de l'apprentissage
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture, pour
"
JORFTEXT000037618269
(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 2018
17/11/2018
De:
Baylac-Martres (Anne, Jacqueline, Paule)
chargée de mission au secrétariat général du ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture et de la communication
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000033385452
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016
De:
Anne BAYLAC-MARTRES
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation
=
"
Ministre chargée de la culture
"
JORFTEXT000027300416
(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 2013
14/04/2013
De:
Anne BAYLAC-MARTRES
agente contractuelle
dans la limite des attributions du service à compétence nationale « médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation
=
"
Ministre chargée de la culture
"
JORFTEXT000026562436
(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 2012
01/11/2012
De:
Anne BAYLAC-MARTRES
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions relevant du service à compétence nationale dénommé « médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation
=
"
Ministre de la culture et de la communication
"
JORFTEXT000026116210
(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 2012
03/07/2012
De:
Anne BAYLAC-MARTRES
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
dans la limite des attributions du service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000022424030
(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 2010
03/07/2010
De:
Anne Baylac-Martres
agente contractuelle du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions de secrétaire générale du service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine »
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de la culture
"
JORFTEXT000020812256
(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 2009
02/07/2009